L’installation d’une piscine hors sol peut être une excellente manière de profiter de votre cour et de l’aménager de manière à ce qu’elle soit plus conviviale et amusante. La bonne nouvelle est que vous n’avez généralement pas à payer une taxe pour installer une piscine hors sol, mais cela peut dépendre de votre région et de l’endroit où vous installez votre piscine. Dans cet article, nous allons vous expliquer les taxes possibles pour une piscine hors sol et comment les éviter.
Lorsque vous prévoyez de monter un bassin aquatique, vous devez considérer sa forme, ses matériaux et si le sol peut accueillir une piscine enterrée, semi-enterrée ou hors-sol.
Mais qui se soucie des charges supplémentaires qui accompagnent la construction d’une piscine ? Entretien, abri et impôts et taxes liés à la piscine ?
Quels sont les montants estimés pour cette taxe et les piscines hors-sol sont-elles imposables ou non ? Nous vous donnerons toutes les réponses.
Quelles sont les impôts sur les piscines hors sol ?
Le montage d’une piscine personnelle dans un jardin, va automatiquement stimuler un accroissement de deux types de taxes : la taxe foncière et la taxe d’habitation. De la même manière qu’avec toute autre construction en dur : abri de jardin ou véranda.
En effet, une construction en dur, type piscine ou autre, aura un impact bénéfique sur la valeur d’échange de votre habitation et c’est exactement cette valeur qui va servir de base au calcul de votre taxe foncière, ainsi que votre taxe d’habitation.
Dans ce cas, comment calculer la taxe sur la piscine et est-ce obligatoire de déclarer sa piscine nouvellement construite ?
Est-il nécessaire de déclarer une nouvelle piscine ?
Le calcul de la taxe sur la piscine prend en compte la surface taxable de votre piscine, celle-ci sera mesurée au m².
Il faut savoir que même si la déclaration de votre nouvelle piscine vous fera payer plus de taxes, puisqu’elle aura un impact direct sur vos impôts locaux et votre fiscalité, cette déclaration est obligatoire.
Qu’est-ce que la taxe foncière pour une piscine hors sol ?
Avoir une piscine enterrée ou semi-enterrée, provoquera une augmentation de votre taxe foncière. Pourtant, il y aura deux circonstances où cette règle ne s’appliquera pas :
Calculer le montant de la taxe foncière d’une piscine n’est pas une tâche aisée, le total de cette taxe prendra en compte plusieurs critères relatifs à l’emplacement de votre piscine, donc à votre logement.
Cela signifie que le calcul de la taxe foncière pour une piscine seule n’est pas possible, il sera en lien direct avec le coefficient de revalorisation établi chaque année, ainsi que le taux d’impôts déterminé par la communauté.
Comment ne pas payer cette taxe ?
La taxe foncière pour une piscine concerne les piscines construites, dont le déplacement exige une destruction.
Pour éviter cette taxe, vous pourrez choisir les piscines mobiles comme la majorité des piscines hors sol, ou alors faire une déclaration d’achèvement des travaux, au plus tard 90 jours après la fin de vos travaux.
Vous aurez ainsi le droit à un exonération de la taxe foncière de la piscine pour une durée de deux ans.
Comment se calculent la taxe d’habitation et la taxe d’aménagement d’une piscine hors sol ?
Lorsque vous installez une piscine enterrée ou à coque qui entraîne une démolition et qui n’est pas mobile, cela va augmenter la valeur locative de votre maison et, par conséquent, la taxe d’habitation.
La taille de votre piscine sera prise en compte pour le calcul de cet impôt et le montant sera décidé par les collectivités territoriales ou les communes.
Taxe d’aménagement
La taxe d’aménagement, également appelée fiscalité urbaine, concerne toutes les nouvelles constructions qui peuvent entraîner une augmentation des impôts, y compris les piscines.
Le montant de la taxe d’aménagement ou de l’impôt d’aménagement sera calculé en fonction de la taille de la piscine.
Impôts relatifs aux piscines hors sol
Il y a deux types de constructions de piscines qui détermineront les impôts qui y sont liés :
les petites piscines de moins de 10 m², tous les types de piscines non maçonnées, qui ne nécessitent pas de travaux de terrassement, ainsi que les piscines hors sol, cette catégorie de piscines est exempte d’impôts.
L’autre catégorie est celle des piscines enterrées ou semi-enterrées, les grandes piscines (plus de 10 m²), ou tout type de piscine qui nécessite des travaux de maçonnerie ou de terrassement, cette catégorie, sera soumise aux impôts.
Cependant, il reste une catégorie de piscines qui peut être source de confusion, à mi-chemin entre la piscine hors sol et le terrassement du terrain, il s’agit des piscines en kit, ce sont des piscines qui sont visuellement hors sol et facilement transportables, mais qui nécessitent néanmoins un terrassement du terrain pour les installer et les monter, ce qui les rend donc imposables.
